Code D'action Sociale Et Des Familles

Code de l'action sociale et des familles . L118-1...L591-1. Partie législative. L118-1...L149-4. Livre Ier : Dispositions générales . L281-1...L271-8. Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales . L331-1...L361-3. Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services. L331-1...L331-9. Titre III : Dispositions communes auxLe Code de l'action sociale et des familles comprend l'intégralité du code officiel, qui régit les enfants, les personnes âgées et les personnes handicapées, ainsi que les établissements sociaux. Figure également dans le code un appendice de textes complémentaires classés par rubriques-matière. Par ailleurs, le Code de l'motion sociale et des familles comporte : - de vastesCode de l'action sociale et des familles - Alinéa via Luxia, c'est le plus necessary entrepôt de données juridiques d'Europe, classées, hiérarchisées et liées entre elles. Il comprend des tens of millions de documents (jurisprudence, lois, règlements, décrets, codes, directives et traités).Retrouvez Code de l'action sociale et des familles 2019 de Collectif - sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro !Code de l'motion sociale et des familles. Livre I : Dispositions générales. Titre Ier : Principes généraux Chapitre Ier : Droit à l'aide sociale Chapitre II : Politique familiale Chapitre III : Personnes âgées Chapitre IV : Personnes handicapées Chapitre V : Lutte contre la pauvreté et les exclusions Chapitre VI : Action sociale et médico-sociale Chapitre VII : Personnes immigrées

Code de l'action sociale et des familles 2020, annoté

Ce dispositif initialement inscrit à l'article 148 du Code de l. a. famille et de l'aide sociale, est depuis l'ordonnance n° 2000-1249 du 21 décembre 2000 repris à l'article L. 132-9 du Code de l'motion sociale et des familles qui dispose : « Pour los angeles garantie des recours prévus à l'article L. 132-8, les immeubles appartenant aux bénéficiaires de l'aide sociale sont grevésCode de l'motion sociale et des familles. Version en vigueur au 12 novembre 2020. Code de l'motion sociale et des familles. Replier Partie réglementaire (Articles R112-1 à R586) Replier Livre II : Différentes formes d'aide et d'motion sociales (Articles R211-1 à D281-3) Replier Titre II : Enfance (Articles R221-1 à R228-3) Replier Chapitre VII : Mineurs accueillis hors du homesteadCode de l'action sociale et des familles > Chapitre II : Prestations d'aide sociale à l'enfance. (Articles L222-1 à L222-7) > Article L222-3Article L123-6 du Code de l'action sociale et des familles : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'motion sociale et des familles Le Code de l'action sociale et des familles regroupe les lois relatives au droit de l'action sociale et des familles français.

Code de l'action sociale et des familles 2020, annoté

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Code de l'action sociale et des familles - artwork. R241-2 (V) Code de l'action sociale et des familles - art. D344-40 (V) Code de l'action sociale et des familles - art. R241-13 (V) Code de l'action sociale et des familles - artwork. R241-13 (V) Code de l'motion sociale et des familles - artwork. R241-13 (V) Code de l'motion sociale et des familles - artwork. R241-13 (V)Code de l'motion sociale et des familles : Chapitre IV : Dispositions financières Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre website avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services.Code de l'action sociale et des familles : Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services and products. Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre web page avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou quCode de l'motion sociale et des familles : Code de l'action sociale et des familles Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre web site avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs products and services.La version du Code de l'motion sociales et des familles à jour en 2020 peut être intégralement téléchargée ici sous los angeles forme d'un fichier PDF. Le CASF contient notamment les règles légales applicables : aux droits des résidents d'EHPAD et de maisons de retraite.

Section 2 : Droits des usagers - Code de l'action sociale et des familles

Article L311-3

L'exercice des droits et libertés individuels est garanti à toute personne prise en charge par des établissements et services and products sociaux et médico-sociaux. Dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur, lui sont assurés :1° Le respect de sa dignité, de son intégrité, de sa vie privée, de son intimité, de sa sécurité et de son droit à aller et venir librement ;2° Sous réserve des pouvoirs reconnus à l'autorité judiciaire et des nécessités liées à la protection des mineurs en risk et des majeurs protégés, le libre choix entre les prestations adaptées qui lui sont offertes soit dans le cadre d'un provider à son abode, soit dans le cadre d'une admission au sein d'un établissement spécialisé ;3° Une prise en rate et un accompagnement individualisé de qualité favorisant son développement, son autonomie et son insertion, adaptés à son âge et à ses besoins, respectant son consentement éclairé qui doit systématiquement être recherché lorsque los angeles personne est apte à exprimer sa volonté et à participer à los angeles décision. A défaut, le consentement de son représentant légal doit être recherché ;4° La confidentialité des informations la concernant ;5° L'accès à toute data ou record relatif à sa prise en charge, sauf inclinations législatives contraires ;6° Une knowledge sur ses droits fondamentaux et les protections particulières légales et contractuelles dont elle bénéficie, ainsi que sur les voies de recours à sa disposition ;7° La participation directe ou avec l'aide de son représentant légal à los angeles conception et à la mise en œuvre du projet d'accueil et d'accompagnement qui los angeles concerne.

Article L311-4

Afin de garantir l'exercice effectif des droits mentionnés à l'article L. 311-3 et notamment de prévenir tout risque de maltraitance, lors de son accueil dans un établissement ou dans un carrier social ou médico-social, il est remis à l. a. personne ou à son représentant légal un livret d'accueil auquel sont annexés : a) Une charte des droits et libertés de los angeles personne accueillie, arrêtée par les ministres compétents après session de l. a. phase sociale du Comité nationwide de l'organisation sanitaire et sociale mentionné à l'article L. 6121-7 du code de la santé publique ; los angeles charte est affichée dans l'établissement ou le provider ; b) Le règlement de fonctionnement défini à l'article L. 311-7. Un contrat de séjour est conclu ou un record individuel de prise en rate est élaboré avec los angeles participation de la personne accueillie. En cas de mesure de protection juridique, les droits de l. a. personne accueillie sont exercés dans les stipulations prévues au titre XI du livre Ier du code civil. Le contrat de séjour ou le record individuel de prise en rate définit les objectifs et los angeles nature de los angeles prise en price ou de l'accompagnement dans le appreciate des principes déontologiques et éthiques, des recommandations de bonnes pratiques professionnelles et du projet d'établissement ou de provider. Il détaille los angeles liste et l. a. nature des prestations offertes ainsi que leur coût prévisionnel.

Lors de l. a. conclusion du contrat de séjour, dans un entretien hors de la présence de toute autre personne, sauf si los angeles personne accueillie choisit de se faire accompagner par los angeles personne de confiance désignée en software de l'article L. 311-5-1 du présent code, le directeur de l'établissement ou toute autre personne formellement désignée par lui recherche, chaque fois que nécessaire avec la participation du médecin coordonnateur de l'établissement, le consentement de los angeles personne à être accueillie, sous réserve de l'application du dernier alinéa de l'article 459-2 du code civil. Il l'informe de ses droits et s'guarantee de leur compréhension par l. a. personne accueillie. Préalablement à l'entretien, dans des prerequisites définies par décret, il l'informe de los angeles possibilité de désigner une personne de confiance, définie à l'article L. 311-5-1 du présent code. L'établissement de santé, l'établissement ou le provider social ou médico-social qui a pris en fee los angeles personne accueillie préalablement à son séjour dans l'établissement mentionné au cinquième alinéa du présent article transmet audit établissement le nom et les coordonnées de sa personne de confiance si elle en a désigné une. Le contenu minimum du contrat de séjour ou du document individuel de prise en rate est fixé par voie réglementaire selon les catégories d'établissements, de services et de personnes accueillies. Lorsqu'il est conclu dans les établissements et services d'aide par le travail mentionnés au a du 5° du I de l'article L. 312-1, le contrat de séjour prévu à l'alinéa précédent est dénommé " contrat de soutien et d'aide par le travail ". Ce contrat doit être conforme à un modèle de contrat établi par décret.

Article L311-4-1

I.-Lorsqu'il est conclu dans un des établissements d'hébergement relevant du 6° du I de l'article L. 312-1, y compris ceux énumérés à l'article L. 342-1, le contrat de séjour peut comporter une annexe, dont le contenu et les modalités d'élaboration sont prévues par décret, qui définit les mesures particulières à prendre, autres que celles définies au règlement de fonctionnement, pour assurer l'intégrité physique et la sécurité de los angeles personne et pour soutenir l'exercice de sa liberté d'aller et venir. Ces mesures ne sont prévues que dans l'intérêt des personnes accueillies, si elles s'avèrent strictement nécessaires, et ne doivent pas être disproportionnées par rapport aux risques encourus. Elles sont définies après examen du résident et au terme d'une procédure collégiale mise en œuvre à l'initiative du médecin coordonnateur de l'établissement ou, en cas d'empêchement du médecin coordonnateur, du médecin traitant. Cette procédure associe l'ensemble des représentants de l'équipe médico-sociale de l'établissement afin de réaliser une évaluation pluridisciplinaire des bénéfices et des risques des mesures envisagées. Le contenu de l'annexe peut être révisé à tout second, selon la même procédure, à l'initiative du résident, du directeur de l'établissement ou du médecin coordonnateur ou, à défaut de médecin coordonnateur, du médecin traitant, ou sur proposition de l. a. personne de confiance désignée en software de l'article L. 311-5-1. II.-La personne accueillie ou, le cas échéant, son représentant légal peut exercer par écrit un droit de rétractation dans les quinze jours qui suivent la signature du contrat, ou l'admission si celle-ci est postérieure, sans qu'aucun délai de préavis puisse lui être opposé et sans autre contrepartie que l'acquittement du prix de l. a. durée de séjour effectif. Dans le cas où il existe une mesure de protection juridique, les droits de los angeles personne accueillie sont exercés dans les conditions prévues au titre XI du livre Ier du code civil. Passé le délai de rétractation, l. a. personne accueillie ou, le cas échéant, son représentant légal, dans le recognize du même titre XI du livre Ier du code civil, peut résilier le contrat de séjour par écrit à tout second. A compter de los angeles notification de sa décision de résiliation au gestionnaire de l'établissement, elle dispose d'un délai de réflexion de quarante-huit heures pendant lequel elle peut retirer cette décision sans avoir à justifier d'un motif. Ce délai de réflexion s'impute sur le délai de préavis qui peut lui être opposé. Le délai de préavis doit être prévu au contrat. Il ne peut excéder une durée prévue par décret. III.-La résiliation du contrat par le gestionnaire de l'établissement ne peut intervenir que dans les cas suivants : 1° En cas d'inexécution par l. a. personne accueillie d'une legal responsibility lui incombant au titre de son contrat ou de manquement grave ou répété au règlement de fonctionnement de l'établissement, sauf lorsqu'un avis médical constate que cette inexécution ou ce manquement résulte de l'altération des facultés mentales ou corporelles de l. a. personne accueillie ; 2° En cas de cessation totale d'activité de l'établissement ; 3° Dans le cas où l. a. personne accueillie cesse de remplir les prerequisites d'admission dans l'établissement, lorsque son état de santé nécessite durablement des équipements ou des soins non disponibles dans cet établissement, après que le gestionnaire s'est assuré que la personne dispose d'une answer d'accueil adaptée. IV.-La durée du délai de préavis applicable à los angeles résiliation du contrat par le gestionnaire de l'établissement est prévue par le décret mentionné au 2nd alinéa du II. Elle ne peut être inférieure à los angeles durée maximale du délai de préavis appropriate à l. a. résiliation du contrat à la demande de la personne accueillie ou de son représentant légal en software de ce même 2nd alinéa.

Article L311-5

Toute personne prise en price par un établissement ou un service social ou médico-social ou son représentant légal peut faire appel, en vue de l'aider à faire valoir ses droits, à une personne qualifiée qu'elle choisit sur une liste établie conjointement par le représentant de l'Etat dans le département, le directeur général de l'agence régionale de santé et le président du conseil départemental. La personne qualifiée rend compte de ses interventions aux autorités chargées du contrôle des établissements ou services concernés, à l'intéressé ou à son représentant légal dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article L311-5-1

Lors de toute prise en charge dans un établissement ou un service social ou médico-social, il est proposé à l. a. personne majeure accueillie de désigner, si elle ne l'a pas déjà fait, une personne de confiance dans les conditions définies au premier alinéa de l'article L. 1111-6 du code de los angeles santé publique. Cette désignation est valable sans limitation de durée, à moins que la personne n'en dispose autrement. Lors de cette désignation, los angeles personne accueillie peut indiquer expressément, dans le appreciate des stipulations prévues au même article L. 1111-6, que cette personne de confiance exerce également les missions de los angeles personne de confiance mentionnée audit article L. 1111-6, selon les modalités précisées par le même code. La personne de confiance est consultée au cas où l. a. personne intéressée rencontre des difficultés dans l. a. connaissance et l. a. compréhension de ses droits. Si l. a. personne le souhaite, la personne de confiance l'accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux afin de l'aider dans ses décisions. Lorsqu'une mesure de protection judiciaire est ordonnée et que le juge ou le conseil de famille, s'il a été constitué, autorise los angeles personne chargée de la coverage à représenter ou à assister le majeur pour les actes relatifs à sa personne en application du deuxième alinéa de l'article 459 du code civil, la désignation de l. a. personne de confiance est soumise à l'autorisation du conseil de famille, s'il est constitué, ou à défaut du juge des tutelles. Lorsque l. a. personne de confiance est désignée antérieurement au prononcé d'une telle mesure de coverage judiciaire, le conseil de famille, le cas échéant, ou le juge peut soit confirmer sa challenge, soit l. a. révoquer.

Article L311-6

Afin d'associer les personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de l'établissement ou du carrier, il est institué soit un conseil de los angeles vie sociale, soit d'autres formes de participation. Les catégories d'établissements ou de services and products qui doivent mettre en oeuvre obligatoirement le conseil de los angeles vie sociale sont précisées par décret. Le présent article s'applique également aux établissements et services assurant l'accueil, l'évaluation, le soutien, l'hébergement et l'accompagnement des personnes ou familles mentionnées au premier alinéa de l'article L. 345-2-4 et ne related pas du régime du 8° du I de l'article L. 312-1.

Le décret précise également, d'une phase, los angeles composition et les compétences de ce conseil et, d'autre section, les autres formes de participation possibles.

Article L311-7

Dans chaque établissement et carrier social ou médico-social, il est élaboré un règlement de fonctionnement qui définit les droits de la personne accueillie et les duties et devoirs nécessaires au recognize des règles de vie collective au sein de l'établissement ou du service.Le règlement de fonctionnement est établi après consultation du conseil de la vie sociale ou, le cas échéant, après mise en oeuvre d'une autre forme de participation.Les dispositions minimales devant figurer dans ce règlement ainsi que les modalités de son établissement et de sa révision sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article L311-7-1

Dans les établissements mentionnés au 6° du I de l'article L. 312-1, un état des lieux contradictoire est réalisé à l'entrée et à l. a. sortie du résident. Les lieux occupés doivent être rendus tels qu'ils ont été reçus suivant cet état des lieux contradictoire, excepté ce qui a été dégradé par vétusté.

Article L311-8

Pour chaque établissement ou provider social ou médico-social, il est élaboré un projet d'établissement ou de service, qui définit ses objectifs, notamment en matière de coordination, de coopération et d'évaluation des activités et de los angeles qualité des prestations, ainsi que ses modalités d'organisation et de fonctionnement. Le cas échéant, ce projet identifie les services de l'établissement ou du carrier social ou médico-social au sein desquels sont dispensés des soins palliatifs et précise les mesures qui doivent être prises en software des dispositions des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens mentionnés à l'article L. 313-12. Ce projet est établi pour une durée maximale de cinq ans après consultation du conseil de la vie sociale ou, le cas échéant, après mise en oeuvre d'une autre forme de participation.Un arrêté des ministres chargés de la santé et des affaires sociales fixe los angeles liste des catégories d'établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d'établissement un plan détaillant les mesures à mettre en œuvre en cas d'événement entraînant une perturbation de l'organisation des soins, notamment de scenario sanitaire exceptionnelle.

Article L311-9

En vue d'assurer le recognize du droit à une vie familiale des membres des familles accueillies dans les établissements ou products and services mentionnés aux 1°, 8° et 13° du I de l'article L. 312-1, ces établissements ou products and services doivent rechercher une answer évitant los angeles séparation de ces personnes ou, si une telle resolution ne peut être trouvée, établir, de live performance avec les personnes accueillies, un projet propre à permettre leur réunion dans les plus brefs délais, et assurer le suivi de ce projet jusqu'à ce qu'il aboutisse. Dans ce however, chaque plan départemental d'accueil, d'hébergement et d'insertion des personnes sans homestead évalue les besoins en accueil familial du département et prévoit les moyens pour y répondre.

Article L311-10

Les variations des inclinations de los angeles présente segment rendues nécessaires par l. a. mise en oeuvre des mesures de protection judiciaire des majeurs sont fixées par les articles L. 471-6 à L. 471-8.

Article L311-11

Les inclinations du présent chapitre s'appliquent sans préjudice de celles qui figurent au chapitre III du titre III du livre VI du code de los angeles building et de l'habitation.

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